Suite à une question vue sur FB, je me suis renseigné vu que j'ai pas mal de potes en Gyropodes, gyroroues, trottinettes électriques, hoverboards, etc ...
Note: on appelle ça des EDP ou Engins de Déplacement Personnel (ici motorisés).
Première question: "où on peut rouler" ? Le site service-public.fr donne une réponse "où circuler ?" et surtout que c'est parfois un arrêté municipal qui peut l'interdire. Je cite:
Ils ne doivent pas être utilisés sur :
- la route ;
- les pistes cyclables puisqu'elles sont réservées aux vélos ayant au moins 2 roues (pédales, manivelles, assistance électrique notamment interrompue lorsque le vélo atteint une vitesse de 25 km/h) ;
- les trottoirs et dans les zones piétonnes.
Néanmoins, l'utilisation de ces engins peut être tolérée sur les trottoirs et dans les zones piétonnes à condition de ne pas gêner les piétons et de circuler à l'allure du pas (environ 6km/h) ainsi que sur les pistes cyclables.
Deuxième question à se poser: est ce que je suis assuré ? Et oui, on pourrait croire que notre assurance responsabilité civile couvre les EDP ... mais peut être pas (quasi sûr que non).
Surtout si en sup' c'est un de vos gamin qui l'utilise dans la rue !!!
Cf
1. MAAF "Mobilité électrique (hoverboard, gyropode, trottinette électrique…) : assurance obligatoire !"
2. Le site securite-routiere-az.fr donne quelques zinfos aussi importantes, extraits
- En cas d'accident impliquant un EDP, selon les compagnies d'assurance, l'assurance "Responsabilité civile" pourrait ne pas s'appliquer dans la mesure où ces engins peuvent être considérés au sens du code de l'assurance comme des véhicules terrestres. Une assurance spécifique serait donc nécessaire.
- Les autres engins dépassant 25 km/h seraient assimilés à des cyclomoteurs, obligeant à une homologation, à la détention d'une assurance et d'une autorisation à conduire (BSR).
3. Le site ffa-assurance.fr: est assez clair
Pour être en règle avec l’obligation légale d’assurance, il faut donc impérativement déclarer l’utilisation de son engin motorisé à son assureur.
La conduite sans assurance d’un véhicule motorisé constitue un délit. L’article L 324-2 du Code de la route prévoit des sanctions pénales sévères (amendes, suspension du permis de conduire), en cas d’absence d’assurance.
Bref, parlez-en à votre assureur pour éviter un problème en cas d'accident sur tierce personne !