Partager à toutes et tous (enfin ceux que ça intéresse) ce que je note sur le net

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Quels papiers officiels doit on garder et combien de temps ?

MAJ du 21/06 : j'ai enlevé les https qui gênait certains lecteurs de RSS ...

Informations trouvées sur le site de la MMA (en cherchent des infos sur un contrat que j'ai là bas).  C'est vrais, j'ai des cartons de papiers à droite et à gauche avec

  • contrats
  • assurance
  • papiers banques
  • remboursement sécu et mutuelle
  • facture EDF, gaz, ...
  • Charge de copro, ...
  • factures diverses
  • ...

La question: doit on les garder et combien de temps ?

Par exemple, les contrats de travail : jusqu'à la retraite !

En sup', la MMA propose un coffre fort virtuel (100 Mo max pour les non clients, illimité pour les clients ! Où on peut stocker à peu près ce que l'on veut)


http://www.mma.fr/assurances/ItemID__626/626/default.aspx

LE COFFRE-FORT MMA

Les engagements MMA sur ce coffre fort GRATUIT : http://www.mma.fr/assurances/ItemID__1557/1557/default.aspx et MMA s'occupera de faire "migrer" vos documents dans les nouvelles versions afin qu'ils soient toujours visible !

La liste complète par la MMA dans ce pdf : http://www.mma.fr/media/Fichiers/mmafr/Documents/CFE/cf-GuidePratiquef950151d-cb8d-44f8-9011-9944578b07a1.pdf ou plus bas

Voilà donc un copié/collé de ce qui est intéressant de savoir à mon humble avis:

Voiture:

  • Certificat de vente entre particuliers / côté vendeur -- 5 ans -- si problème de carte grise


Maison:

  • Achat, Contrat de prêt immobilier --- 10 ans après la dernière mensualité !
  • Contrat d’assurance --- 10 ans après la résiliation --- C’est le délai durant lequel votre responsabilité peut être recherchée en cas de conséquences d’un sinistre survenu pendant la période où vous étiez assuré.
  • Factures de travaux ou de réparation --- 10 ans pour des travaux réalisés par un commerçant, 30 ans pour ceux d’un artisan --- Ces délais correspondent à ceux que vous avez pour engager une procédure de contestation.
  • Pour les factures qui suivent, C’est la durée pendant laquelle vous pouvez effectuer une réclamation.
  • Factures de gaz et d’électricité --- 5 ans
  • Quittances d’eau --- 4 ans si elles sont distribuées par votre commune, 2 ans si elles sont distribuées par une entreprise privée
  • Factures de téléphone --- 1 an
  • Certificats de ramonage --- 1 an


Consommation:

  • Factures Électroménager --- aussi longtemps que vous les avez


Santé:

  • Carnet de santé, Carnet de vaccination, Dossiers médicaux : certificats médicaux, compte-rendu d’examens, radios, résultats d’analyse… --- à vie
  • Ordonnances --- à voir selon l'ordonnance
  • Décompte sécu --- 2 ans
  • Décompte mutuelle --- cela dépends de votre mutuelle
  • Prestations familiales --- 2 ans


Scolarité:

  • Diplômes (dès Bac) : à vie


Assurances / Banque:

  • Contrats -- 10 ans après résiliation
  • Talons de chéquiers --- 30 ans !!!!!!!!!!!
  • Achtung, factures et justificatifs de retrait au distributeur --- 10 ans
  • Relevés de comptes --- 10 ans
  • Prêts immobiliers tous papiers --- 10 ans après la fin du remboursement
  • Prêt consommation --- 5 ans
  • Déclarations impôt + pièces --- 6 ans
  • Preuve payement impôt --- 4 ans



Travail:

  • Les contrats --- à vie
  • Relevés, bulletins, chômage, caisses retraites ... --- jusqu'à la liquidation de la retraite
  • Famille :
  • Livrets, états civil, actes naissance, adoption --- à vie
  • Honoraires de Notaires --- 5 ans
  • Contrats de mariage, union libre, divorces --- à vie !!!
  • Assurance décès, assurance vie, testaments, donations, succession : à vie !!!

Commentaires

1. Le lundi, 21. juin 2010, 13:01 par Catseyes

flute, je croyais que TOUT ce qui était banque c'était 10 ans... j'ai jeté des talons de chéquiers moi :(

Ce qui est étrange, c'est le délais pour les justificatifs de retrait... dans la mesure où on peut choisie de ne pas en avoir, comment nous imposer de les garder 10 ans ?

Pour les facturettes, faut que je montre ça à mon homme qui peste parce que je les garde :D

2. Le lundi, 21. juin 2010, 22:30 par arfy

Pareil, ma douce peste aussi ;)
Mais il faut dire que mon "bordel organisé" est quelque peu dérangeant pour les non-moi.